Sommaire détaillé de l'organisation et des articles de cette rubrique Documents d'Urbanisme.

 
 

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PORTER à CONNAISSANCE (PàC)
Pour les SCOT Pour les PLUPlan local d'urbanisme Pour les cartes communales
=>Élaboration du SCoT Vallée de l'Isle en Périgord. P à C complémentaires notifiés par lettres du 12 novembre 2015, du 16 février 2016 et du 10 mai 2017.

=>Monestier.   Révision POSPlan d'occupation des sols/PLUPlan local d'urbanisme: P à C notifié par lettre du 09 novembre 2015

=>CC Dronne et Belle.  Élaboration du PLUintercommunal : P à C notifié par lettre du 26 novembre 2015

=>Thiviers. Révision du PLUPlan local d'urbanisme: P à C notifié par lettre du 15 janvier 2016.

=>CC Vallée de l'Homme. Élaboration du PLUintercommunal : P à C notifié par lettre du 09 mars 2016.

=>CAContrat d'avenir Grand Périgueux.Élaboration du PLUintercommunal : PàC notifié par lettre du 06 septembre 2016

=>CC Sarlat Périgord Noir. Élaboration du PLUintercommunal : PàC notifié par lettre du 12 décembre 2016

=>CC Bastides Dordogne Périgord.         Élaboration du PLUintercommunal : PàC notifié par lettre du 14 décembre 2016

=> CC Isle Vern Salembre. Elaboration du PLUintercommunal: PàC complémentaire du 10 mai 2017.

=>Lanouaille.Révision de la carte communale: P à C notifié par lettre du 12 avril  2016.

=>La Double. Révision de la carte communale: P à C notifié par lettre du 14 février 2017.

SCOT

PLU

Cartes Communales

=>Carte des périmètres de SCoT en Dordogne

=>Schéma des procédures.

=>Les différentes procédures.

=>Dossier (2013) SCOT : un projet stratégique partagé pour l'aménagement durable d'un territoire(Guide à l'attention des élus).

=>Carte des compétences PLUPlan local d'urbanisme des EPCI de la Dordogne

=>Carte des PLUPlan local d'urbanisme intercommunaux en  Dordogne

=>Le PLUi : un outil pour l'avenir des territoires (plaquette de 4 pages à lire absolument).

=>Schéma des procédures.

=>Les différentes procédures.

=>La logique des différentes procédures

=>Les délibérations et l'arrêté de mise à l'enquête publique.

=>Mise à jour des annexes.

=>Schéma des procédures.

=>Les différentes procédures.

=>Les délibérations et l'arrêté de mise à l'Enquête Publique.

=>Mise à jour des annexes.

SCOT; PLU; Cartes communales: Procédures associées aux procédures principales.

Règlement Local de Publicité

La consultation de l'Autorité

Environnementale

La consultation de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF). La consultation de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS) Règlement Local de Publicité (RLP)

=>Choisir les indicateurs de suivi des  documents d'urbanisme.

=>Les clés de l'évaluation environnementale d'un PLUPlan local d'urbanisme(i).

=>Les clés de l'évaluation environnementale d'une carte communale.

=>Lien vers le site de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Aquitaine:

http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr

(Évaluation Environnementale→Réglementation et information pratiques → Démarches et formulaires → Fiches pratiques (documents de planification))

=>Tableau de procédures d'urbanisme avec consultation de la CDPENAF. =>Tableau des procédures d'urbanisme avec consultation de la CDNPS. =>Voir la rubrique Publicité de l'Internet Départemental de l’État (IDE) , dans le chapitre Environnement, Eau, Risques.

Données et informations pratiques

=>Liste des personnes publiques associées ou consultées.

=>Article L.142-4 (ex L.122-2) du code de l'urbanisme: Périmètres des communes pouvant être concernées par l'urbanisation limitée.

=>Article L.111-6 (ex L.111-1-4) du code de l'urbanisme. Constructibilité interdite: Axes routiers de la Dordogne concernés.

=>Droits de préemption et documents d'urbanisme.

=> Pour relancer la construction: dossier loi ALUR (volet aménagement-urbanisme).

=> PLUPlan local d'urbanisme et cartes communales: état de ces documents d'urbanisme en Dordogne

=> Guide de la modernisation du contenu modernisé du PLUi

Colonne en attente Colonne en attente