Réglementation ACM / Memento 2017

 
 
Réglementation ACM / Memento 2017

ACTUALITÉ ! ACTUALITÉ ! ACTUALITÉ ! ACTUALITÉ ! ACTUALITÉ !

Mémento régional 2017 portant sur la réglementation des accueils collectifs de mineurs

> Memento regional 2017-final - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,15 Mb

Et retrouvez ci-après les principaux outils et textes réglementaires portant sur :

  •  Les qualifications de l'équipe d'encadrement :

> Arrêté du 09-02-2007 - titres et diplômes pour animation et direction en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Arrêté du 20-03-2007 - statuts fonction publique pour animation et direction en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • La pratique des activités physiques et sportives en ACM :

> Arrêté du 25-04-2012 - activités physiques en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

> Modèle attestation test préalable à la pratique des activités nautiques et aquatiques en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

  • La santé et l'hygiène :

> Arrêté du 20-02-2003 - suivi sanitaire en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Modèle fiche sanitaire DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations Dordogne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> guide bonnes pratiques restauration plein air - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  • Le signalement des incidents :

> fiche de signalement d'évènement grave en ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • Les règles spécifiques au département :

> Arrêté préfectoral relatif à la protection de la forêt contre l'incendie en Dordogne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Dispositions particulières et recommandations pour les séjours organisés en Dordogne - 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  • Et quelques fiches techniques :

> Fiche technique - accueil de jeunes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Fiche technique - documents à présenter lors d'un contrôle d'ACM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche technique - séjours ACM à l'étranger - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb