M. Pascal BLANCHARD-renouvellement d’exploitation d’une carrière souterraine de calcaire-MAREUIL EN PERIGORD

Mis à jour le 17/05/2024

Examen au cas par cas
Non soumis à évaluation environnementale

Décision relative de l'examen au cas par cas - non soumis à évaluation environnementale:

Télécharger Décision examen au cas par cas PDF - 1,10 Mb - 17/05/2024

Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale:

Télécharger Dossier de demande d'examen au cas par cas PDF - 7,50 Mb - 15/05/2024